Qu’est-ce qu’une Commission?
Une commission est un groupe de personnes chargées d’examiner des informations ou de prendre des décisions. Elles sont généralement composées de représentants de plusieurs intérêts ou entités et sont responsables de l’élaboration et de l’adoption de règlements, de plans ou de directives.
Les commissions peuvent être créées par des organismes gouvernementaux, des entreprises ou des organismes à but non lucratif. Elles sont souvent nommées par une autorité exécutive et leurs membres sont sélectionnés pour leur expertise et leur expérience spécifiques.
Exemples de Commissions
Il existe de nombreux types de commissions, notamment:
- Commission d’enquête: une commission d’enquête est une entité officielle avec le pouvoir de recueillir des informations et de faire des recommandations sur des questions spécifiques. Les commissions d’enquête sont généralement créées pour enquêter sur des questions politiques ou des problèmes sociaux.
- Commission réglementaire: une commission réglementaire est une entité créée par le gouvernement pour réglementer une industrie ou une activité particulière. Les commissions réglementaires peuvent élaborer des règlements, des procédures ou des protocoles pour garantir le respect des lois et des normes.
- Commission consultative: une commission consultative est une entité qui émet des recommandations à un organisme gouvernemental ou à une organisation sur une question particulière. Les commissions consultatives peuvent être composées de membres du public, de scientifiques, de représentants du gouvernement ou d’experts en la matière.
Les commissions peuvent être temporaires ou permanentes et peuvent avoir des responsabilités et des pouvoirs variés. Elles peuvent également être créées à l’échelle locale, régionale, nationale ou internationale.
En conclusion
Les commissions sont des organismes communs qui sont responsables de l’élaboration et de l’adoption de règlements, de plans ou de directives. Elles sont généralement composées de différents représentants et peuvent être créées par des organismes gouvernementaux, des entreprises ou des organismes à but non lucratif. Il existe de nombreux types de commissions, notamment: commissions d’enquête, commissions réglementaires et commissions consultatives.